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Traitement du Contentieux électoral
CSJ, les félicitations fusent de partout !
Kinshasa, le 30/04/2012
*La Cour Suprême de Justice, faisant office de Cour Constitutionnelle, siégeant en matière de contentieux électoral a rendu, le mercredi 25 avril 2012, ses derniers arrêts, après traitement de plus de 500 recours en contestation des résultats des législatives tels que proclamés par la CENI. Ce faisant, les résultats définitifs de la Députation nationale ont été publiés. Ce qui fait dire à certains observateurs que la chambre basse peut sans nul doute poursuivre ses travaux en toute quiétude, les décisions de la Cour étant sans appel.
Contrairement à ce que l’opinion a vu dès l’entame des prononcés de la Cour où les requérants, pour la plupart, ont buté au mûr de l’irrecevabilité, le non fondement, la Cour, en dernier ressort, a surpris l’opinion tant nationale qu’internationale, en invalidant objectivement une trente de Députés dont de personnalités de poigne, siégeant à l’hémicycle et ayant bénéficié des premiers émoluments dus à leur rang. Pour d’aucuns, la justice congolaise, par cet agir de la Haute Cour, s’en est sortie crédibilisée.
L’impénétrable
L’histoire retiendra qu’il a fallu 65 jours, dans la sérénité et l’inamovibilité face à toute sorte de pressions politiques et autres, à ces hauts magistrats de la Cour pour en découdre avec plus de 500 recours. C’est énorme comme travail. Mais que dire de la bonne organisation des services des greffes, les attitudes des hauts magistrats ? Tout ceci, affirment les milieux proches de la Haute Cour, est le corollaire de la volonté du Raïs, Joseph Kabila Kabange et du Gouvernement tout entier de voir la justice congolaise redorer le blason terni jadis de la justice congolaise mais également de faire la lumière, rien que la lumière sur les différentes fraudes et irrégularités lors des élections législatives de novembre dernier.
Des stratégies de Kitoko
Les félicitations qui fusent de partout à l’endroit de la Cour sont à mettre à l’actif des stratégies mises en place par Monsieur le Premier Président de la CSJ, Président du Conseil Supérieur de la Magistrature, Jérôme Kitoko Kimpele qui, dans sa lutte effrénée contre la corruption et autres actes frauduleux susceptibles de désorienter la gestion saine des contentieux, avait pris une série de mesures préventives pour réduire le cas de corruption, ainsi faciliter la tenue des audiences sans incidents. Parmi ces stratégies et mesures, M. le Premier Président aurait ordonné à tous les juges du Contentieux et aux membres de son cabinet de changer leurs numéros d’appel. Pour servir d’exemple, lui-même se serait isolé au téléphone pour éviter des centaines de sollicitation des personnes intéressées. C’est ce qui a fait dire à certains que le Premier Président aurait disparu ou encore il se serait volontairement rendu inaccessible comme un moine en période de carême.
Le Premier Président aurait sollicité et obtenu de Son Excellence Joseph Kabila, le casernement des juges de la CSJ, des magistrats du Parquet Général de la République et de tous les greffiers intervenant dans les dossiers des contentieux dans un hôtel inconnu pour leur éviter, d’une part, le stress de transport pour ceux vivant loin et, d’autres part, pour les mettre à l’abri de sollicitation de requérants ou des contestés pour des raisons évidentes.
Pour décourager les juges véreux ou les brebis galeuses de sa troupe à se soustraire de toutes ces stratégies et se faire corrompre financièrement, matériellement ou moralement par les candidats, le Premier Président, en accord avec les Présidents, avait renforcé le pouvoir de la plénière en soumettant chaque dossier à la censure de la plénière avant le prononcé. Le mérite de cette stratégie, c’était de dissuader le juge qui ne maîtrise pas la dynamique de la plénière d’accepter une sollicitation et de promettre subjectivement un quelconque résultat et partant, l’objectivité des décisions était préservée.
La conférence des Présidents sous l’impulsion de Monsieur le Président avec le concours du greffier en chef, avait décidé de traiter tous les dossiers par circonscription et devant une seule composition pour éviter des arrêts qui se contredisent surtout lorsqu’un élu provisoire est contesté par plusieurs candidats ou lorsqu’un candidat non proclamé conteste plusieurs élus provisoires. Le mérite de cette stratégie, nous a déclaré un proche du Greffier en chef, était de permettre à la composition de se faire une idée globale sur le déroulement des élections dans une circonscription donnée et, partant, une position commune à prendre vis-à-vis des dossiers de cette circonscription.
Voulant en savoir un peu plus sur la célérité avec laquelle contrairement en 2006, la CSJ a traité le dossier, et le 25 jours après la clôture de tous les débats, a rendu des arrêts si solides, un des conseillers de la Cour Suprême de Justice nous a révélé ceci : ‘’ si nous sommes allés vite, c’est d’abord parce que nous avons un Premier Président travailleur et infatigable qui, jour et nuit, à l’Hôtel où il est logé avec nous, nous invitait à plus d’abnégations pour offrir à notre peuple un parlement digne’’. Et d’ajouter que le fait de rester ensemble dans un hôtel a été une occasion merveilleuse de travailler en commun accord car, on se convenait sur l’heure de repos, de manger, de discuter et de rédiger ; bref on était à l’aise et toutes les conditions étaient réunies. Un autre Conseiller proche de Full Gospel qui ne tari t pas d’éloges par rapport à leur hébergement conclu en ces termes : ‘’ la pensée du Premier Président de nous cantonner a été une révélation divine car, sans cela, on ferait aussi six mois vu le volume de la matière. Et en plus, nous trouvant ensemble, ont était devenu comme des jeunes étudiants car, chacun voulait surclasser l’autre en rédaction des projets d’arrêts ; ce qui a créé une ambiance étant donné que personne ne voulait être taxé de paresseux. Outre ces stratégies, il semble que la motivation des magistrats et autres greffiers et agents commis aux contentieux a été dictée par le versement d’une prime du contentieux, l’approvisionnement de tous en carburant tous les jeudis, le transport des magistrats et la dotation de la Cour en véhicule 4X4 comme pour dire, il suffit qu’il y ait des moyens pour que tout se passe correctement de manière très engagé.
A suivre toutes les stratégies mises en place par Jérôme Kitoko, les déclarations de ses juges apparemment satisfaits et comblés par un travail bien fait ainsi que les déclarations des requérants et contestés, il y a lieu de confirmer tout haut qu’enfin la CSJ a démystifié les concitoyens qui ne jurent que par leur argent pour ouvrir toutes les portes. Les arrêts de la Cour ont stoppé une hémorragie judiciaire. Les corrupteurs ont été démystifiés.
La leçon à tirer de l’attitude de la Cour est de constater que lorsque l’on veut résister à la corruption, on peut y arriver comme viennent de les démonter les magistrats de la CSJ. Coup de chapeau Monsieur le Premier Président et que la grâce du ressuscité vous accompagne.
La Pros.
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Le Rasoir
